Accueil Etapes d'un projet


Approvisionnement
Etapes d'un projet
La législation
Les aides
Vos contacts en région

Les étapes d'un projet biomasse                                                                                               

  • Etude de potentiel EnR&R
  • Etude de préfaisabilité et faisabilité biomasse (si cette solution est retenue)
  • Demandes d'autorisations administratives (permis de construire, ICPE)
  • Enquête publique
  • Travaux / maîtrise d' oeuvre
  • Essais et mise en service industrielle
  • Exploitation et maintenance

Etude de potentiel EnR&R                    

  • Connaître les consommations du site envisagé
  • Définir  et  valider   les  améliorations  ou  optimisations pouvant  être  faites  pour limiter les besoins énergétiques
  • Définir les possibilités de mutualisation des besoins
  • Etude technique de potentiels EnR&R mobilisables (merit order EnRR'Choix)

Pour en savoir plus : modèle ADEME 2015 - étude de potentiel EnR&R

Etude de préfaisabilité

Assez courte, l'étude de préfaisabilité a pour objet d'identifier l'existence d'une opportunité de mise en œuvre d'une chaufferie (dédiée ou raccordée à un réseau de chaleur).

Cette étude doit définir :

  • les besoins énergétiques
  • les solutions techniques potentielles
  • les partenaires territoriaux
  • les solutions d'approvisionnement
  • les premiers éléments économiques (coûts, aides possibles...)
  • les premiers éléments juridiques

Si l'étude de préfaisabilité est concluante, le maître d'ouvrage lance une étude de faisabilité. Cette étude poussée définie en détails les modalités de mise en œuvre de la chaufferie.

Etude de faisabilité

L'étude de faisabilité doit détailler la faisabilité du projet :

  • au niveau technique
  • au niveau économique et financier
  • au niveau du montage juridique

Les résultats de l'étude de faisabilité doivent permettre au maître d'ouvrage d'arbitrer la réalisation du projet.

L'ADEME propose un cahier des charges pour la réalisation des études de faisabilité. La réalisation d'une étude de faisabilité conforme à ce cahier des charges est indispensablepour pouvoir prétendre aux aides du Fonds Chaleur.

En savoir plus : modèle ADEME 2014 - étude de faisabilité biomasse

Mise à jour Août 2016